Veille réglementaire dans l'union européenne et en europe centrale - Bilan à fin Novembre 1997

Résumé et principaux résultats

L'exportation de brûleurs et de chaudières dans les pays de l'Union Européenne et surtout dans les pays d'Europe Centrale nécessite de connaître les systèmes de certification et les réglementations particulières à ces pays afin d'adapter les produits.
Le CETIAT a donc engagé en 1997 une veille réglementaire sur ces pays afin de fournir aux constructeurs des informations préalables à leurs propres investigations sur ces marchés.

Recherche et interrogation d'experts auprès de l'ARIST, PEE, CFCE, LNE-NOREX, AFNOR, Internet.
Interrogation par courrier ou téléphone des acteurs identifiés dans les organismes des différents pays.
archivage des informations par pays sur base de données.

Des fiches décrivant le système de certification, donnant les réglementations, listant les normes, identifiant les experts ont été créées pour la Bulgarie, la Hongrie, la Pologne, la République slovaque, la République Tchèque et la Roumanie.
Les informations pour d'autres pays sont en cours d'exploitation.

Commissions

Appareils à combustion

Thème

Normalisation et Réglementation

Mots-clés

Brûleurs, Chaudières, Réglementation

Auteurs

CLAUDEL Pierre